Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHG
Numéro de dépôt :
1239012
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1993
Présentation de la marque CHG
Déposée le 16 juin 1983 par PASQUIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHG est expirée depuis le 16 juin 1993.
PASQUIER René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46